Mentions légales

1. Présentation de notre site web

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, notre site web créé par Anaïs Klatt aka Amalys, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.

Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.

Le site aubergedebriant.com appartient à Angélique et Filipe Pereira (Siret : 492 189 691 00016), commerçants dans la restauration, dont le siège social est situé à l'adresse suivante : Le Bourg, 71110 Briant.

Personnes physiques ou morales, Angélique et Filipe Pereira sont responsables de la publication, et peuvent être contactés ici

Le webmaster, Anaïs Klatt aka Amalys, est responsable de l'administration du site, et peut être contacté ici.

Le site aubergedebriant.com est hébergé par 1and1.fr, dont le siège social est localisé à l'adresse suivante : 1&1 Internet SARL - 7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex.

2. Conditions d'utilisation et services proposés.

Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu'une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Angélique et Filipe Pereira. Les dates et heures d'interruptions seront néanmoins précisées à l'avance aux utilisateurs.

3. Les produits ou services proposés par aubergedebriant.com

En accord avec sa politique de communication, le site aubergedebriant.com a pour vocation d'informer les utilisateurs sur les services proposés par Angélique et Filipe Pereira, qui s'efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.

Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à restaurant@aubergedebriant.com.

4. Limitations contractuelles

Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web aubergedebriant.com ne sont pas sous notre contrôle. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web aubergedebriant.com appartient exclusivement à Angélique et Filipe Pereira. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende

En naviguant sur le site aubergedebriant.com, l'utilisateur accepte également l'installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.

6. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web aubergedebriant.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.




© 2013 Auberge de Briant  -   Webdesign : Amalys Design -  Crédits photos : Emilio Cominotti -  mentions légales -  revues de presse -  liens amis -